Passer au contenu

Panier

Votre panier est vide

Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site http://www.sendhit.net les informations suivantes :

Informations légales

Statut du propriétaire : Société
Forme juridique : SASU
Raison sociale : SENDHIT
Adresse : 494 chemin du Castellet, 06650 Le Rouret, France
Téléphone : +33 (0)6 64 18 67 89
Capital social : 5 000 €
SIRET : 842 176 778 00012
Adresse e-mail : contact@sendhit.net

Créateur du site : Emeric Lebrun
Responsable de la publication : Emeric Lebrun
Contact du responsable de la publication : contact@sendhit.net

Le responsable de la publication est une personne morale.

Webmaster : Emeric Lebrun

Hébergeur du site :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

2. Description des services fournis

Le site www.sendhit.net a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.sendhit.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations figurant sur le site www.sendhit.net sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve des modifications ayant pu être apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon

Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle ou dispose des droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire, obtenue par e-mail à l’adresse suivante : contact@sendhit.net.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.